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Les licences logicielles et l’impôt de capitation russe chez Gogol

Par La rédaction, publié le 08 janvier 2013

Tout comme le tsar Pierre le Grand au XVIII^e siècle, les éditeurs de logiciel actuels sont à la recherche de revenus récurrents, qu’ils récupèrent par l’intermédiaire du support et de la maintenance… mais jusqu’à quand ?

En 1718, sous le règne de Pierre le Grand, la fiscalité fut réformée. Un nouvel impôt foncier annuel apparut, indexé sur le nombre de serfs mâles (les « âmes ») d’un propriétaire. Cette réforme allait enfin procurer à la Russie des ressources régulières, nécessaires à son expansion. Cet article montre quelques analogies amusantes entre cet impôt et le modèle économique des éditeurs de logiciel.

Un impôt logiciel récurrent : le support et la maintenance

Première similitude : une fois l’âme achetée, le propriétaire devra payer tous les ans un impôt associé à cette âme. De même, une fois une licence achetée, l’utilisateur devra acquitter une redevance annuelle moyenne de 20 % de son prix d’achat au titre du support et de la maintenance.

Pour que ce système fonctionne, il faut se mettre d’accord sur le recensement des âmes, ou des licences : c’est une étape difficile. Quand la capitation fut mise en place, l’inventaire des serfs prit plusieurs années, car le pays était très vaste et avait des frontières étendues. L’Etat dû faire de nombreux contrôles pour éviter les fraudes (près de 20 % lors du premier recensement). Dans une grande entreprise, bien malin qui est capable de faire le décompte exhaustif des licences utilisées. Aussi, l’éditeur stipule généralement dans son contrat la possibilité de venir auditer le nombre d’utilisateurs réels.

Ce système fonctionna très bien pendant près de cent trente ans. A la fin du règne de Pierre le Grand, la capitation représentait 4,6 millions de roubles sur un budget de 8,5 millions de roubles, soit un peu plus de la moitié de tous les revenus de l’Etat. Il garantit effectivement des revenus stables et récurrents au tsar. Garantir des revenus réguliers est aussi une préoccupation des éditeurs.

Une bonne partie des grands éditeurs génèrent entre 45 % et 65 % de leurs revenus au titre du support et de la maintenance. Par exemple, dans le cas d’Oracle, le dernier rapport annuel de l’éditeur montre un revenu récurrent en 2012 de la maintenance de 16,2 milliards de dollars, pour un chiffre d’affaire total de 37,1 milliards, soit 44 % (incluant les activités hardware), soit une petite moitié : un ratio grosso modo équivalent à celle de la capitation !

Racheter une licence inutilisée au rabais

En 1842, Nicolas Gogol (vous avez bien lu, nous ne parlons pas de Google pour une fois !) écrit Les Ames mortes. Dans ce roman, il met en scène un petit escroc, Tchitchikov, qui tente d’acheter des âmes mortes à des propriétaires. Il faut comprendre que le recensement étant fait tous les cinq ans, le propriétaire devait payer son impôt sur tous ses serfs, y compris les défunts.

A priori, la démarche de Tchitchikov semble intéressante pour le propriétaire qui se voit légalement débarrassé d’une âme inactive et de la capitation associée. Pour l’acheteur, l’intérêt est discutable : pourquoi s’embarrasser d’un serf mort sur lequel il devra payer la capitation ? Même si, jusqu’au prochain recensement, l’état ignore le décès (je laisse le soin au lecteur curieux de lire ce livre formidable pour découvrir le réel intérêt de cette manœuvre). Le roman montre les réactions méfiantes des propriétaires face à cette proposition, non pas illégale, mais juridiquement floue.

La Cour de justice européenne nous a donné en juin dernier l’occasion d’une analogie intéressante : il est désormais légal de revendre des licences « mortes », c’est-à-dire inutilisées par une entreprise, à un tiers qui reprendra à sa charge les coûts de maintenance annuel. Là aussi le flou persistait, mais dans ce cas-là, nous voyons bien l’intérêt des deux parties !

Un coup dur pour les éditeurs ? Pas sûr, s’ils suivent le même cheminement intellectuel que la Russie : à partir de 1859, suite à de vives critiques, le tsar demanda une réforme de cet impôt, basé sur les personnes et non les biens. Il était critiqué pour son iniquité face aux richesses produites.

Parions que dans un avenir proche, les éditeurs de logiciels suivront cet exemple. Plutôt qu’un financement par capitation, ils opteront pour un financement au prorata de la valeur créé par leurs logiciels dans les entreprises. Ce modèle vertueux permettra de mesurer la vraie valeur d’un logiciel et d’associer l’éditeur aux gains.

A moins que le Saas et le cloud ne change radicalement les pratiques, et que la facturation à l’usage (pay per use) ne se généralise.

Source : « L’impôt de capitation en Russie impériale », article de Natalia Platonova